Passer au contenu
  • Accueil
  • La commune
    • Annuaires
    • La mairie
    • Environnement
    • Cadre de vie
    • tourisme et histoire
    • Social
    • Publications
  • Culture et animation
    • Annuaire des associations
    • Equipements sportifs
    • L’Espace culturel « le grand clos »
    • Salle du canal
    • La bibliothèque
    • Boîtes à livres
    • école de musique du SIM
  • Éducation et jeunesse
    • Portail famille
    • Ecoles Publiques Lucie Aubrac
    • Restaurant scolaire
    • Garderie municipale
    • Accueil de loisirs
    • Ecole privée Sainte Jeanne D’arc
    • Conseil municipal des jeunes
    • Espace jeunes
    • Espaces enfances et jeunesse
    • Mission locale
    • Point information jeunesse
    • Relais Petite Enfance
  • Contacts
  • Actualités
  • Agenda
  • Mes démarches
  • Actualités
  • Agenda
  • Mes démarches
logo saint domineuc
Ville de
Saint-Domineuc
  • Accueil
  • La commune
    • Annuaires
    • La mairie
    • Environnement
    • Cadre de vie
    • tourisme et histoire
    • Social
    • Publications
  • Culture et animation
    • Annuaire des associations
    • Equipements sportifs
    • L’Espace culturel « le grand clos »
    • Salle du canal
    • La bibliothèque
    • Boîtes à livres
    • école de musique du SIM
  • Éducation et jeunesse
    • Portail famille
    • Ecoles Publiques Lucie Aubrac
    • Restaurant scolaire
    • Garderie municipale
    • Accueil de loisirs
    • Ecole privée Sainte Jeanne D’arc
    • Conseil municipal des jeunes
    • Espace jeunes
    • Espaces enfances et jeunesse
    • Mission locale
    • Point information jeunesse
    • Relais Petite Enfance
  • Contacts
logo saint domineuc
Ville de
Saint-Domineuc

Professionnels

Les démarches pour les professionnels

Sommaire

Élu.e référent.e

Benoît SOHIER

Coordonnées

02 99 45 21 06

accueil@saintdomineuc.fr

Partager

  1. Accueil
  2. /
  3. Mes démarches
  4. /
  5. Professionnels
logo service-public.fr
Accueil professionnels  > Secteurs d'activité  > Établissements recevant du public (ERP)

Dossier

Établissements recevant du public (ERP)

Vérifié le 30/03/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

  • Procédures d'autorisation des ERP
  • Règles de sécurité des ERP
  • Obligation d'accessibilité des ERP aux personnes handicapées
  • Agenda d'accessibilité programmée (Ad'AP)

Questions ? Réponses !

  • Qu'est-ce qu'un établissement recevant du public (ERP) ?

  • Le diagnostic de performance énergétique est-il obligatoire pour les ERP ? 

  • Faut-il une autorisation pour ouvrir un établissement recevant du public (ERP) ?

© Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par baseo.io

télécharger l'appli

Disponible en téléchargement gratuit sur le google play et l’apple store puis sélectionnez Saint-Domineuc dans les villes disponibles et vous serez connecté à votre commune.

qrcode
app store 300x101[1]
google play 300x89[1]

Newsletter

  • Actualités
  • Agenda
  • Annuaire des associations
  • Annuaire des professionnels
  • Annuaire de l’intercommunalité
  • Démarches en ligne
  • Actualités
  • Agenda
  • Annuaire des associations
  • Annuaire des professionnels
  • Annuaire de l’intercommunalité
  • Démarches en ligne
  • Accueil
  • La commune
  • Culture & Animation
  • Education & Jeunesse
  • Contacts
  • Accueil
  • La commune
  • Culture & Animation
  • Education & Jeunesse
  • Contacts
Facebook-f Twitter
Réalisé par wpalex Webmaster expert WordPress | Mentions légales | Politique de confidentialité
logo saint domineuc
Gestion des cookies
Pour offrir les meilleures expériences, nous utilisons des technologies telles que les cookies pour stocker et/ou accéder aux informations des appareils. Le fait de consentir à ces technologies nous permettra de traiter des données telles que le comportement de navigation ou les ID uniques sur ce site. Le fait de ne pas consentir ou de retirer son consentement peut avoir un effet négatif sur certaines caractéristiques et fonctions.
Fonctionnel Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.
Gérer les options Gérer les services Gérer {vendor_count} fournisseurs En savoir plus sur ces finalités
Personaliser
{title} {title} {title}