Tarifs municipaux

les différents tarifs des services communaux

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Élu.e référent.e

Stéphan DUPÉ

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  5. Tarifs municipaux

Equipements-terrain de football-salle de sports

Équipements2024 en €2025 en €
Tables3.904.00
   
Chaises par lot de 6 obligatoirement4.955.05
 2023 en € 
Barnum  
Location204208.10
Caution300300
Terrain de football2024 en €2025 en €
Forfait 1/2 journée62.6063.85  
Forfait 1 journée106108.10
Supplément éclairage5051
Salle des Sports ou Salle de Tennis ou Club-House2024 en €2025 en €
Forfait 1/2 journée62.6063.85
Forfait 1 journée105.70107.80
Caution300300

Salle du canal

Salle du Canal½ journéeJournéeWeek-end
St-Domineuc2024 en €2025 en €2024 en €2025 en €2024 en €2025 en €
Fêtes/vin d’honneur/réunion61.3062.55104.50106.60140.60143.40
Chauffage3131.604343.8561.3062.55
Salle du Canal½ journéeJournéeWeek-end
Extérieur – Hors commune2024 en €2025 en €2024 en €2025 en €2024 en €2025 en €
Fêtes/réunions92.2094.00176.60180.15213.90218.20
Chauffage36.7537.5048.8049.7567.1568.50
Caution pour St Domineuc et extérieur200200200200200200
Occupation à but lucratif2024 en €2025 en € 
Divers Soir11.1011.30

Espace le Grand Clos

Le Grand ClosTarifs en Euros
  Tarif de base en €Familles et associations de Cautions en €Associations et écoles
Hors communeSt-Domineuc et Ecoles extérieures à l’échelle de la CCBR de St-Domineuc
1 journée11 journée1 week-end
week-end
Grande salle370 m2875.101313.35437.10654.951 000Gratuité de toutes les salles pour les activités régulières ou réunions occasionnelles (AG, CA, bureau)Manifestations occasionnant ou pas des recettes :
Pour les associations :
Hormis les frais de cuisine
Salle A256 m2668.651001.95334.35501.75540– 1 utilisation gratuite
Salle B114 m2394.65592.60196.75295.60540– à partir de la 2e : 50 %
Salle d’activités C73 m2151.00225.7076.00112.25270
Salle d’activités D29 m276.05112.2035.0056.75270Pour les écoles :
Hall108 m262.9094.2531.5046.50270
Gradins186 places187.20382.1094.20141.30Hormis les frais de cuisine
Cuisine100.25149.7551.9077.25
Régie son62.7594.2031.5046.50– 2 utilisations gratuites
Régie lumière62.7594.2031.5046.50
Vidéo projecteur + écran76.05112.2037.4056.75
Prestations supplémentaires : Le Grand Clos et toutes les salles communales 20242025
Pénalité de nettoyage68 € de l’heure69.35 € de l’heure
Mise en place tables et chaises68 € de l’heure69.35 € de l’heure
Prestations supplémentaires  pour toutes les salles communales  
Pénalité de nettoyage68 € de l’heure69.35 € de l’heure
Mise en place tables et chaises68 € de l’heure69.35 € de l’heure
Prestations supplémentaires : Espace Culturel le Grand ClosTarifs annuels pour les activités à compter du 1er Avril 2024Tarifs annuels pour les activités à compter du 1er Avril 2025
Pour les occupations à but lucratif  
Salle A (256 m²)336€ pour 1 heure/semaine342.75€ pour 1 heure/semaine
Salle B (114 m²)168€ pour 1 heure/semaine171.40 € pour 1 heure/semaine
Salle C (73 m²)136.50€ pour 1 heure/semaine139.25 € pour 1 heure/semaine
Salle D (29 m²)90€ pour 1 heure/semaine92 € pour 1 heure/semaine

Pôle périscolaire

Pôle périscolaire Tarifs annuels Pour les activités à compter du  1er Avril 2024Tarifs annuels Pour les activités à compter du 1er Avril 2025
Pour les occupations à but lucratif   
Salle A (61 m²)126€ pour 1 heure/semaine128.50 € pour 1 heure/semaine
Salle B (74 m²)136.50€ pour 1 heure/semaine139.25 € pour 1 heure/semaine
Salle C 1 et C2 (env 100 m²)157.50€ pour 1 heure/semaine160.65 € pour 1 heure/semaine
Salle C (152 m²)199.50€ pour 1 heure/semaine203.50 € pour 1 heure/semaine

Garderie

Tarifs garderie au quart d’heure et par enfantTarifs Année Scolaire 2024-2025Tarifs Année Scolaire 2025-2026
1 enfant0.600.61
2 enfants0.530.54
3 enfants et plus0.470.48
Tarif après 19 h66.10

Cantine

 Tarifs Année Scolaire 2024-2025Tarifs Année Scolaire 2025-2026
Enfants domiciliés à St-Domineuc – en maternelle 3.703.80
Enfants domiciliés à St-Domineuc – au primaire3.904
Enfants non domiciliés à à St-Domineuc – en maternelle4.804.90
Enfants non domiciliés à à St-Domineuc – au primaire55.10
Accompagnement enfant en PAI -panier repas-domicilié à St-Domineuc1.952
Accompagnement enfant en PAI-panier repas-non domicilié à St-Domineuc2.652.70
Repas Adulte en-dehors du personnel communal (sans distinction du lieu de résidence)77.15
Repas Adulte pour le personnel communal (y compris agents en renfort, stagiaires…) (sans distinction du lieu de résidence). 55.10
Repas ALSH convention Familles Rurales  3.303.40
Pénalité2.502.56

Photocopies

Tarifs photocopies2017 – 2018 – 2019 – 2020 – 2021 – 2022 – 2023-2024 en €2025 en €
Copie A4 noir et blanc0.50 €0.51
Copie A3 noir et blanc1 €1.05
Copie A4 couleur0.80 €0.81
Copie A3 couleur1.55 €1.60

Marché et droits de place

Tarifs marché hebdomadaire  2024 en €  2025 en €
Par mètre linéaire0.800.82
Par mètre linéaire avec électricité1.601.63
Droits de place (hors marché)  
* jusqu’à 10 mètres linéaires (vente pizza…)1515.30
* 10 mètres linéaires et plus3232.65

Cimetière

Concessions et taxes funéraires2024 en €2025 en €
Location de caveau : forfait sans durée33.8034.50
Concessions  
30 ans271.50276.95
50 ans520.20530.60
Tarifs columbarium2024 en €2025 en €
Jardin du souvenirSans plaque00
Dispersion des cendresAvec plaque s/stèle 30 ans4546  
Cavurnes15 ans194.55300
30 ans326.65550
Columbarium15 ans779.60795.20

Bornes canal

 D’Avril à Octobre 2024de Novembre à Mars 2024D’Avril à Octobre 2025de Novembre à Mars 2025
Occupation continue de plus d’un mois2.36 € euros par jour  7.90 € euros par jour  2.41 € euros par jour  8.06 € euros par jour  
Occupation de moins d’un mois – ou occupation ponctuelle 4.72 € euros par jour  12.60 € euros par jour  7.81 € euros par jour  12.85 € euros par jour